PE25 – GT Carte scolaire

Le groupe de travail concernant la préparation de la rentrée 2023 s'est tenu le 3 février 2023 à 9H sous la présidence de Monsieur Mielle, Inspecteur adjoint.

Avant d’étudier les différentes mesures proposées pour la répartition des moyens pour la rentrée 2023, un point est fait sur les dérogations et notamment sur la nécessité d’harmoniser la prise en compte ou non des dérogations dans les effectifs.

Monsieur Mielle rappelle la difficulté et ne souhaite pas « ouvrir les vannes » des dérogations et la prise en compte de toutes les dérogations. Il rend la responsabilité aux communes qui valident ces dérogations.

CARTE SCOLAIRE

Cette préparation de rentrée se préparera en 3 temps : un groupe de travail, un CSASD qui devrait se tenir le 23 février, et enfin un CDEN

Un second temps devrait se tenir en Juin (uniquement des mesures d’amélioration)

Un troisième temps en septembre pour permettre d’ajuster selon les effectifs réels de rentrée.

COMPTAGE DES TPS

La question de la prise en compte de ces élèves dans les écoles de REP, REP+ et QPV est soulevée et il apparait que les directeurs d’écoles en politique de la ville ne savent pas toutes que leurs élèves de TPS comptent dans leurs effectifs.

La tenue d’un groupe de travail sur la scolarisation des enfants de moins de 3 ans est demandée.

PROJET CARTE SCOLAIRE

104 fermetures sont envisagées et 51 ouvertures (dont 36 liées à des fusions d’écoles) pour la rentrée 2023 (dont 36 dues à des fusions d’écoles).

Les premiers débats se sont tenus autour des propositions ci-dessous :

Circonscription École Mesure envisagée
Besançon 8 Rivotte – Besançon fermeture
Helvétie – Besançon ouverture
Groupe scolaire Thierry Daigre – Byans sur Doubs fermeture
Epeugney fermeture
Ornans fermeture
Quingey fermeture
Tarcenay-Foucherans fermeture
Montrond-Chateau vigilance (chargé en cycle 3)
Montbéliard 1 Rang fermeture
Bart fermeture
Dampierre sur le Doubs fermeture
Mesandans fermeture
L’Isle sur le Doubs fermeture
Rougemont fermeture
Voujeaucourt ouverture
Besançon 1 EE Bourgogne 1 fermeture
EE Durer Albrecht fermeture
Champagne ouverture et fermeture
Ile de France ouverture et fermeture
Fourier vigilance
EM Durer Albrecht fermeture
Artois 2 fermetures
André Boulloche fermeture
Cologne fermeture GS
EM Bourgogne fermeture
Montferrand-Le-Château fermeture
 Morteau La Chaux fermeture
Arçon fermeture
Charquemont fermeture
Damprichard fermeture
Les Fins fermeture
Maisons-du-Bois-Liévremont fermeture
Morteau fermeture
Pontarlier EE Frasne fermeture
EM Frasne ouverture
Cordier ouverture
Raymont Faivre ouverture
Cyril Clerc fermeture
Joliot Curie fermeture
Montbéliard 4 Louise Michel fermeture
École des Chênes fermeture
Mandela ouverture/fermeture
Ferry fermeture
Jacques Prévert fermeture
Frédéric Bataille fermeture
Jean Moulin ouverture
Besançon 3 Robert Delavaux fermeture
Pouligney-Lusans fermeture
Roulans fermeture

Projets de fusion écoles maternelles et élémentaires Baume-Les-Dames – Guillon Les Bains – Pont Les Moulins –> 16 suppressions de postes et 14 créations

Besançon 7 Granvelle fermeture
Fontaine Ecu ouverture
Chaprais fermeture
La Butte ouverture
Henri Fertet fermeture
EM Butte fermeture
Tristan Bernard ouverture
Jean Mace fermeture
Montbéliard 2 Boulloche fermeture CP/CE1
Coteau Jouvent ouverture/fermeture
Petit Chênois ouverture
Maurice Ravel fermeture
Jules Grosjean fermeture
Prairie fermeture
Combe aux Biches fermeture
Château Herr ouverture
Montbéliard 3 Donzelot fermeture
Sur les vignes fermeture
La Petite Sirène fermeture
Mognetti ouverture
Besançon 2 Gennes fermeture
Montfaucon fermeture
Orchamp-Vennes ouverture
Pierrefontaine-Les-Varans fermeture
Saone fermeture
Valdahon Monnet fermeture
Valdahon  Lavoisier fermeture
Vercel-Villedieu-Le-Camp fermeture
Besançon 4 EM Franois ouverture
EE Franois fermeture
Geneuille fermeture (à surveiller)
Le Doux – Saint Vit ouverture
Roussey René fermeture

B4 – Dissolution du RPI LANTENNE-VERTIERE / LAVERNAY avec fermeture de l’école élémentaire de LAVERNAY (0250606Y) et de l’école maternelle de LANTENNE-VERTIERE (0250600S), avec accueil des enfants résidant à LAVERNAY à la nouvelle école primaire de LAVERNAY (en attente UAI), et les enfants résidant à LANTENNE-VERTIERE à la nouvelle école primaire de LANTENNE-VERTIERE (en attente d’UAI).

B4 – Fermeture à MERCEY LE GRAND de l’école primaire intercommunale (0250657D) avec accueil des élèves à la nouvelle école primaire de LANTENNE-VERTIERE (en attente d’UAI).

B4 – Fermeture à VILLERS-BUZON de l’école primaire intercommunale des 3 villages (0251391B) avec accueil des enfants résidant à VILLERS-BUZON à la nouvelle école primaire de LANTENNE-VERTIERE (en attente d’UAI), des enfants résidant à POUILLEY-FRANCAIS à la nouvelle école primaire de POUILLEY-FRANCAIS (en attente d’UAI), et les enfants résidant à MAZEROLLES LE SALIN à l’école primaire de POUILLEY LES VIGNES (0251336S).

B4 – Fermeture à BERTHELANGE de l’école primaire des vergers de BERTHELANGE (0250181L) avec accueil des enfants résidant à BERTHELANGE à la nouvelle école primaire de LANTENNE-VERTIERE (en attente d’UAI), et des enfants résidant à FERRIERES LES BOIS, CORCONDRAY et CORCELLES-FERRIERES à la nouvelle école primaire de LAVERNAY (en attente d’UAI).

B4- Dissolution du RPI AUDEUX / CHAUCENNE / NOIRONTE avec fermeture de l’école maternelle de CHAUCENNE (0250361G) et de l’école élémentaire d’AUDEUX (0250131G) et accueil des élèves à l’école élémentaire de NOIRONTE (0250741V), qui deviendra école primaire intercommunale. Les 3 sites seront maintenus à la rentrée 2023, puis le site d’AUDEUX fermera à la fin des travaux (rentrée 2024).

POSTE DE REFERENTS

La charge de travail est très lourde, au delà de 200 dossiers, cela semble trop difficile à gérer, les heures supplémentaires sont très nombreuses sans parler des kilomètres effectués.

CONTRACTUELS

10 contractuels viennent d’être recrutés sur les 11 alloués au département.

POSTE DE CHARGÉ DE MISSION

Une réflexion est en cours quant à l’étiquetage du poste de chargé de mission mis en place sur M2 et M4  l’an dernier. Requalification en poste de CPC ? ou identification des missions plus adaptée à un poste de chargé de mission ?