Doubs : CSASD Carte scolaire

Après lectures des déclarations liminaires des syndicats, dont vous trouverez la notre ici,le CSASD a pu se dérouler avec le quorum.

Ordre du jour :

• Approbation des PV des CSASD de janvier, février et mars (vote)
• Préparation de la rentrée scolaire 2024 : mesures d’ajustement de la carte scolaire du premier degré
• Organisation des temps scolaires dans les écoles à la rentrée 2024
• Questions diverses

-758 élèves en 2024 entrainant une dotation de -27 ETP à la rentrée prochaine.

Ajustements :

– Jules Grosjean – Montbéliard ANNULATION D’OUVERTURE

– Coteau Jouvent – Montbéliard NOUVELLE FERMETURE

– La Chaux – Bugny ANNULATION D’OUVERTURE

ANNULATION DE FERMETURES

– Miserey-Saline

– Ecole Valentin

– Noironte

– Maternelle La Viotte

– Elémentaire Arenes

– Elémentaire Herr Pont de roide

– Mognetti Seloncourt

– Montlebon

– Centre – Villers le Lac

– Vauthier Besançon

– Pelousey

OUVERTURES

– Champagne

– Levain Seloncourt

– Donzelot Valentigney

– Val d’Uzier site de Goux Les Uziers

Les représentants du personnel unanimement contre, ont fait le choix de s’abstenir au nombre de 2 afin que les collègues ne soient pas dans l’attente des résultats des décisions jusqu’à la date de repli de cette commission.

Les nominations des collègues de ces créations de postes, seront nommés fin aout. Nous demandons une nomination au plus tôt possible.

Organisation du temps scolaire

100% des écoles du Doubs ouvriront sur le régime dérogatoire 4 jours à la rentrée 2024.

Questions diverses

1. Une demande est formulée pour qu’un rappel des règles de comptage soit communiqué à l’ensemble des collègues directeurs (TPS, dérogation…).

2. Une demande de faire tourner les TR REP/REP+, Monsieur l’Inspecteur d’Académie y est favorable.

3. Monsieur l’Inspecteur propose que l’an prochain, il n’y ait qu’une seule carte scolaire en mars/avril sur une projection à 3 ans, un CDEN, un GT d’ajustement en juin, et un CSASD à la rentrée suivi d’un second CDEN. La nouvelle carte REP est en discussion ministérielle. Des groupes de travail sur la réussite des élèves, l’éducation prioritaire, … sont prévus.

4. La resectorisation de Planoise est toujours d’actualité mais pas de rétroplanning pour l’heure

5. Il n’y a pas d’éléments d’arbitrage concernant le PACTE

6. Les projets de fermetures d’écoles devront être remontés systématiquement aux écoles en amont des CSASD

7. Les postes d’ERUN de B3 et B2 à 50% ne sont pas pourvus. En cas de postes non pourvus, ces 1,5 ETP seront réinjectés dans la carte scolaire

8. Autorisation 35 LC au niveau académique mais en permettant aux LP d’avoir une meilleure affectation. 17 berceaux sont réinjectés dans le Doubs.

9. Un vingtaine de collègues PE ont été détachés dans le second degré sur l’Académie en maths et français.

10. Des projets CNR peuvent encore être déposés.

11. Les écoles qui doivent être évaluées cette année ont été informées.

12. Journées non remplacées : mai 12,94 jours, juin 26,38 jours

13. 4 démissions ont été demandées et accordées pour septembre.

14. 10,75 postes vacants de psyEN, mais des recrutements sont en cours, 6,25 restent vacants réellement.

15. Les postes spécialisés feront l’objet d’un GT à la rentrée.

16. Contractuels : pas d’autorisation de recrutement pour le moment

Le prochain CSASD se tiendra le mardi 3 septembre à 10h.