Déclaration préalable au CTS ainsi que le compte rendu du Sgen-CFDT du mercredi 22 novembre 2017.

Placé sous la présidence de Madame la Secrétaire Générale d'Académie (SGA), ce douzième comité technique spécial (C.T.S.) de la seconde mandature de l’académie de Besançon s’est tenu le mercredi 22 novembre 2017, au Rectorat de l'académie de Besançon, Salle du Conseil.

Compte rendu du Sgen-CFDT de Franche-Comté

– Ordre du jour du Comité Technique Spécial

  • Projet d’arrêté de délégation de signature de l’IA-DSDEN du Jura concernant les attributions de la plate-forme académique de gestion des personnels du 1er degré public
  • Questions diverses
    • Mise en paiement d’un complément indemnitaire de fin d’année pour les agents titulaires des services académiques
    • calendrier et modalités de réexamen de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE)
    • mise en œuvre du RIFSEEP en faveur de la filière ITRF,
    • transfert du site Carnot…

 

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Compte rendu au CTS du 22 novembre 2017

CTS du 22 novembre - Déclaration préalable du Sgen-CFDT de Franche-ComtéDéclaration préalable du Sgen-CFDT

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Déclaration préalable au CTS du 22 novembre 2017

CTS du 22 nobvembre 2017 - Lettre ouverte des personnels Lettre ouverte des personnels au CTS

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Lettre ouverte des personnels au CTS du 22 novembre 2017


Pour aller plus loin :

Déclaration préalable au CTS ainsi que le compte rendu du Sgen-CFDT du mardi 17 octobre 2017.