CHSCT 90 du 21 novembre 2017

 

Compte-rendu du CHSCT du Territoire de Belfort du 21 novembre 2017

1 – Approbation des PV des CHSCT des 7 février et 15 juin 2017

Approuvés à l’unanimité

2 – Bilan des actions 2016-2017

Guide des enseignants en difficulté

Mme Berthel, Martin et Goepfert ont travaillé pour mettre en œuvre ce guide, suite au groupe de travail qui s’était réuni pour le constituer en prenant comme base celui des personnels du 2nd degré. Le rectorat et la CASDEN ont assuré le financement et l’impression. Ils ont été distribués au cours de la réunion des directeurs d’école. Retours positifs de directeurs et d’enseignants. Des remarques sur le fait qu’il y manque la problématique de harcèlement au sein des équipes ou de la part des parents et du voisinage.

Parution et distribution rapide, qui a été faite en réunions de directeurs, pour que les enseignants l’aient en début d’année. Sur la forme, il est un peu moins attractif que celui du 2nd degré. Il pourra être revu l’an prochain dans le sens des différentes remarques.

Groupe de travail « simplification des tâches administratives des directeurs d’école »

Le site a été enrichi du point de vue des textes juridiques (responsabilité, droit à l’image), l’échéancier, les notes de services départementales. C’est le point central où les directeurs d’écoles doivent désormais pouvoir tout trouver.

Rédaction d’un protocole de communication interne à la DSDEN (pb des mails, enquêtes, retour à faire qui n’ont pas bcp de sens). Il précise les modalités de communication des mails, de l’accueil téléphonique, des courriers, et il a été expliqué aux chefs de services et aux secrétaires de circonscription.

Précisions des fonctions des personnels dans les divisions : qui fait quoi, dans l’annuaire de la DSDEN, et présentation et visite des personnels et de la DSDEN aux directeurs d’école.

3 – Programme d’action pour 2017-2018

Groupe de travail sur la « prise en charge des élèves à troubles du comportement »

L’objectif de ce groupe sera de faire le tour des difficultés qui se posent aux enseignants et comment leur faciliter le travail ? Le principe d’inclusion pose un certain nombre de problèmes. Chaque organisation enverra quelqu’un à ce groupe.

Le rôle de M. Blumé est précisé :

– aide au diagnostic des élèves ayant des troubles du comportement en cas de crise

– proposition de pistes pour gérer et faire le relais à la circonscription ASH

– retour sur le terrain pour voir comment ça évolue.

Ses interventions se situent plutôt sur le hors REP, rural isolé ou école ne bénéficiant pas d’aides particulières et d’un maillage territorial plus faible.

Groupe de travail « PPMS attentat-intrusion »

L’objectif de ce groupe sera de faire un retour d’expérience sur comment les écoles ont-elles perçues l’exercice. Quelles difficultés sur l’exercice et les PPMS en général ?

Le volet accompagnement des écoles (M. Barkat, Mme Burggraf) a été important et apprécié des collègues : les remontées PPMS se font bien. Ca prend du temps, et les courriers retour remerciant de l’envoi et indiquant qu’ils avaient été lus sont appréciés des collègues.

Sur les PPMS : problème des SMS inaudibles pour les alarmes dans les classes bruyantes. Un des objectifs c’est de tester les systèmes de SMS, et tirer les conclusions de l’exercice. On attend les retours d’expériences pour voir les limites de l’exercice et trouver des remèdes s’il y en a. Il y aura des retours des observateurs. Retour d’expérience à faire mi-janvier.

Groupe de travail « DUER »

Le travail commencé l’an dernier sera continué cette année. L’application fonctionne !!!! Il va falloir que les IEN ouvrent des droits aux écoles : on rentrera les risques pour constituer le DUER dans les formes réglementaires. Cela va permettre aux directeurs d’échanger avec les collectivités locales sur le bâtimentaire sur le plan du code du travail, c’est-à-dire sur un plan législatif. Il permet une traçabilité des risques inscrits et de leur résolution ou non.

Sur le site du rectorat, dans la rubrique santé et sécurité au travail, il y a un guide permettant de remplir l’application. Elle permettra de filtrer les risques et de pouvoir les analyser, et enfin de proposer un plan de formation derrière. Les directeurs seront accompagnés là aussi pour cette nouvelle application.

Plan de formation

• « Troubles musculo-squelettiques » : 24 janvier et 31 janvier avec une kinésithérapeute MGEN. Diagnostic sur site en école maternelle, à Offemont centre
• « Prévention RPS : avec un psy MGEN le 6 mars. Un GT sur bilan qualitatif et quantitatif des suivis de M. Barbier et du groupe d’analyse de la pratique sera constitué.
• « Savoir faire face à toutes situations d’agressivité » (d’adultes) : 2 journées pour 16 personnes, animées par un coatch
• « Prévention des troubles de la voix » : 3h magistère et 3h présentiel (pour les enseignants du 1er degré). Forte demande : peut-on en faire plus ? Oui possible de rouvrir un ou 2 groupes à 12. Possibilité aussi d’ouvrir au moins le parcours magistère pour ceux qui n’auront pas été retenus. Proposition d’ouvrir au 2nd degré.
• « Prévention sécurité civique » : PSC1, 3 sessions.

Le plan de formation est très riche en formation utiles, au vu des demandes de stage. Malheureusement, les personnels du 2nd degré ne peuvent y avoir accès, car ils dépendent du plan de formation rectoral.

4 – Visites d’écoles

Modification du protocole des visites d’écoles et d’établissements. Il y est ajouté que le courrier sera précédé d’un échange avec les membres du CHSCT expliquant au directeur ou au chef d’établissement le contexte de cette visite.

Sur la restitution : il y aura la remise des préconisations des représentants 1 mois avant l’instance, puis, 15 jours avant l’instance, réunion de régulation avec le DASEN, et enfin le rapport sera présenté en CHSCT.

Bilan de la programmation et du suivi des écoles précédemment visitées : visite de la cité scolaire de Delle en mars-avril, pas d’autres écoles, car il faut finir les préconisations pour Aubert et Géhant.

Sandrine Fontaine, Sgen-CFDT de Franche-Comté